Transport Sanitaire | Zoom sur le Premier Élément de la Chaîne de Soin -

Que vous travaillez dans le secteur ou que vous soyez simplement curieux, vous voulez tout savoir
sur le transport sanitaire ? Définition, véhicules, métiers, réglementations, chiffres… Nous vous
aidons à y voir plus clair !

Le transport sanitaire, c’est quoi ?

Qu’est-ce que le transport sanitaire ? C’est tout transport d’une personne blessée, malade, âgée ou handicapée en cas d’urgence ou sur prescription médicale.

Il peut être aérien, maritime ou bien évidemment terrestre ! Nous nous concentrerons ici sur ce dernier type de transport.

On distingue deux familles de transport sanitaire :

  • Le transport sanitaire primaire, qui prend en charge le patient depuis son domicile ou le lieu de l’accident / du malaise jusqu’à une structure de soin ;
  • Le transport sanitaire secondaire, qui prend en charge le patient d’une structure de soin à une autre.

Les catégories de transports sanitaires

Sur la route, vous pourrez croiser différents types de transports sanitaires. Pour les reconnaître, rien de plus simple : à part les pompiers (et les taxis conventionnés), ils présentent tous la même insigne, la croix bleue à six branches. 

ASSU : Catégories A

ASSU signifie ambulance de secours et de soins d’urgence. Les ASSU sont destinées à un patient unique dont l’état nécessite des soins intensifs et une haute surveillance. 

Des aménagements particuliers doivent être prévus pour assurer cet objectif et il est obligatoire de pouvoir s’y tenir debout. 

VSAV et VSAB : Catégorie B

VSAV : véhicule de secours et d’assistance aux victimes

VSAB : véhicule de secours aux asphyxiés et blessés

Ce sont les ambulances des sapeurs-pompiers, qui sont donc réglementées par le ministère de l’intérieur. Elles sont destinées à venir au secours de personnes blessées ou ayant fait un malaise sur la voie publique ou à domicile. Cependant, gardez en tête que le transport sanitaire n’est pas leur seule activité !

Ambulances : Catégories C

Comme l’ASSU, les ambulances classiques sont destinées à un patient unique, sauf dans le cas d’une mère et de son nouveau-né. Elles sont équipées pour les premiers soins, mais ne sont pas adaptées aux patients qui sont ou risquent d’être en état de détresse. Le patient est allongé et la position debout pour le personnel n’est pas obligatoire.

Véhicules sanitaires légers : Catégories D

Les véhicules sanitaires légers (VSL) sont adaptés aux prescriptions médicales pour un transport assis professionnalisé (TAP). Ils peuvent transporter jusqu’à trois personnes, mais n’incluent pas le portage ou le brancardage du patient.

Taxi conventionnés

Les taxis conventionnés sont à part : la seule caractéristique qu’ils partagent avec les autres véhicules est qu’ils permettent le transport de patients – ils sont d’ailleurs, comme les VSL, considérés comme des TAP. Cependant, ils ne sont pas considérés comme des transports sanitaires par la sécurité sociale et ne font pas partie des classifications. En fait, ils ont tout d’un taxi classique, à la différence qu’ils ont établi une convention avec la CPAM. Nous les mentionnons cependant car leur mission est similaire aux autres types de véhicules et qu’ils partagent le même secteur d’activité.

La nouvelle classification

Il se peut que vous croisiez des nomenclatures différentes. En effet, elles ont changé depuis 2010 mais restent peu utilisées. Les voici :

  • type A : ambulance conçue et équipée pour le transport de patients dont l’état de santé ne laisse pas présager qu’ils puissent devenir des patients en détresse (correspond à la catégorie C) ;
  • type B : ambulance de soins d’urgence conçue et équipée pour le transport, les premiers soins et la surveillance de patients (correspond à la catégorie A) ;
  • type C : ambulance de soins intensifs conçue et équipée pour le transport, les soins intensifs et la surveillance des patients (correspond également à la catégorie A).

Les métiers du transport sanitaire

Mais qui conduit les transports sanitaires ?

Transport sanitaire : quels métiers ?

  • les ambulanciers : titulaires d’un diplôme d’état d’ambulancier (DEA), ils peuvent conduire une ambulance en compagnie d’un autre ambulancier ou d’un auxiliaire ambulancier, ou bien un VSL ;
  • les auxiliaires ambulanciers : ils accompagnent et assistent les ambulanciers dans l’ambulance et peuvent aussi conduire un VSL seuls ;
  • les sapeurs-pompiers : ils sont trois membres d’équipage pour conduire un VSAV ou un VSAB. 

Tout ce beau monde doit avoir le permis B depuis au moins trois ans, un diplôme de premier secours et une certification de vaccination.

Les chauffeurs de fourgons peuvent en plus avoir besoin d’avoir les permis C, C1, D et D1. 

Par ailleurs, il existe également dans le secteur des professionnels chargés des tâches administratives ainsi que des régulateurs qui gèrent les appels et l’emploi du temps des transporteurs.

Les missions du transporteur sanitaire

Le transport ne se résume pas à la conduite du véhicule d’un point A à un point B. 

Voici les différentes missions :

  • acheminer le patient jusqu’au véhicule ;
  • surveiller l’état du patient ;
  • prodiguer les premiers soins en cas de nécessité ;
  • prendre en charge l’appareillage médical ;
  • entretenir le véhicule et le matériel médical ;
  • respecter les règles d’hygiène et de sécurité ;
  • transmettre les informations du patient au personnel médical ;
  • gérer les tâches administratives ;
  • rassurer le patient ainsi que ses proches.

Les structures

Un transporteur sanitaire peut travailler pour différents types de structures :

  • les établissements de santé publics ;
  • les établissements de santé privés ;
  • les organismes humanitaires (exemple : la Croix-Rouge française) ;
  • les entreprises de transport sanitaire (ETS).

Le transport sanitaire, une activité réglementée

Ce type de transport est un marché conventionné et par conséquent, il est soumis à des réglementations plutôt strictes.

Le patient est amené à faire appel à un transport sanitaire dans deux cas :

  • une urgence médicale ;
  • une prescription médicale.

Dans ce dernier cas, c’est donc le médecin qui est au début de la chaîne par le biais d’une prescription médicale de transport (PMT). Les frais peuvent alors faire l’objet d’un remboursement par la sécurité sociale, à condition que la structure du transport sanitaire soit conventionnée par la CPAM. Si c’est le cas, alors elle peut également assurer l’avance des frais du patient ! 

Par ailleurs, les entreprises de transport sanitaire doivent obligatoirement obtenir un agrément pour mettre en circulation des VSL ou des ambulances. Cet agrément s’obtient auprès de l’agence régionale de santé (ARS). À savoir que le nombre de véhicules sanitaires dans chaque préfecture est limité !

Le transport sanitaire en chiffres

Pour conclure cet article, Caree partage avec vous quelques chiffres pertinents sur le secteur du transport sanitaire :

  • Le transport sanitaire représente environ 5 % des remboursements de l’assurance maladie pour les soins en ville ;
  • les taxis conventionnés ont le vent en poupe : en 2017, leur activité a progressé de 7,7 % contre 2,7 % pour les ambulances et VSL ;
  • 53 % des entreprises de transport sanitaire ont moins de 10 salariés ;
  • le chiffre d’affaires de ces sociétés est en constante hausse, avec une progression moyenne de 4,14 % par an. Cependant, la rentabilité économique est en baisse depuis 3 ans ;
  • parmi les professionnels du transport sanitaire, on trouve 90 % de personnel « roulant », 6 % de personnel affecté aux tâches administratives et 4 % de régulateurs. Par ailleurs, 690 professionnels sont titulaires du DEA en France !
  • la répartition du chiffre d’affaires du secteur est la suivante : 55 % pour les ambulances, 25 % pour les VSL et 11 % pour les taxis en 2018.

Sources : 

  • Hélène Meziani, « Le transport sanitaire est resté dynamique en 2017 », Les Échos Études, 28 juin 2018 ;

KPMG, « Observatoire du Transport Sanitaire 2018 », 16e édition de l’Observatoire du Transport Sanitaire, 2018.

Qui sommes-nous ?

Caree est la première solution digitale permettant aux transporteurs sanitaires de gérer leurs prises en charge, leurs patientèles, de déléguer des courses à des chauffeurs disponibles et de faire leurs télétransmissions aux Caisses de la Sécurité Sociale en un clic.

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