Télétransmission et retour NOEMIE : Guide complet pour les taxis conventionnés

La télétransmission et les retours NOEMIE sont deux notions indispensables pour les taxis conventionnés en France. Que vous soyez déjà familiarisé avec ces processus ou que vous cherchiez à les mettre en place, vous trouverez ici toutes les informations nécessaires pour optimiser vos démarches administratives et améliorer la gestion de vos prestations de transport sanitaire.

1. Qu’est-ce que la télétransmission ?

La télétransmission est un processus permettant la transmission électronique des feuilles de soins directement aux organismes d’Assurance Maladie. Concrètement, il s’agit d’envoyer les informations relatives aux prestations de transport sanitaire réalisées par les taxis conventionnés via un réseau sécurisé, plutôt que de les transmettre sous forme papier.

Ce système repose sur l’utilisation de la carte Vitale, qui contient les informations nécessaires au traitement des feuilles de soins. Lorsqu’un patient monte à bord, le taxi conventionné lit la carte Vitale à l’aide du scan de carte Vitale proposé par Caree. Les données comme l’exonération et le régime spécial est automatiquement ajouté à la fiche patient. Elles seront ensuite transmises électroniquement à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) concernée.

Les avantages de la télétransmission et des retours NOEMIE 

 La télétransmission présente plusieurs avantages pour les taxis conventionnés :

• Gain de temps : En envoyant les feuilles de soins directement par voie électronique, les délais de traitement sont considérablement réduits. Les remboursements sont plus rapides, ce qui améliore la trésorerie des taxis conventionnés.

• Réduction des erreurs : Le processus de télétransmission minimise les erreurs de saisie et les omissions fréquentes dans les formulaires papier. Cela se traduit par moins de retours pour corrections et une gestion administrative plus fluide.

• Simplification des démarches administratives : La télétransmission permet de centraliser les informations et de suivre l’état des remboursements en temps réel. Cela réduit la charge administrative et facilite le suivi des paiements.

Pour quelle soit efficace, la télétransmission répond à la norme B2. Elle est obligatoire et intégrée à tous les logiciels de télétransmission comme Caree. Bien que l’envoi des justificatifs papiers soit encore obligatoire, la télétransmission a permis d’optimiser le processus de facturation des taxis conventionnés. 

Comment fonctionne la télétransmission ?

 Le fonctionnement de la télétransmission repose sur plusieurs étapes :

• Lecture de la Carte Vitale : Lorsqu’un patient utilise les services d’un taxi conventionné, le chauffeur scan sa carte Vitale pour lire les informations du patient. Ces informations incluent les données personnelles et les droits d’assurance maladie du patient.

• Saisie des Informations de Transport : Le chauffeur saisit les détails du transport, tels que la date, l’heure, le lieu de prise en charge et de destination, ainsi que le motif médical de la course.

• Génération des pièces justificatives : Grâce au logiciel Caree, les informations du patient et du transport sont combinées pour créer le bordereau de télétransmission, la facture ou cerfa 606 et l’annexe à la facture. Ces documents contiennent toutes les données nécessaires pour la demande de remboursement.

• Transmission des Données : Les documents générés ainsi que le bon de transport et le ticket compteur (pour certaines conventions) sont ensuite transmis électroniquement via un réseau sécurisé (B2) aux caisses d’Assurance Maladie. Cette transmission est effectuée via un logiciel spécifique de télétransmission, agréé par l’Assurance Maladie tel que Caree.

• Réception et Traitement par l’Assurance Maladie : Une fois reçus, l’Assurance Maladie traite les informations et vérifie leur exactitude. Si tout est conforme, le remboursement est calculé et les fonds sont versés au taxi conventionné.

• Retour NOEMIE : Le taxi conventionné reçoit ensuite un retour NOEMIE (Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs), qui est un rapport détaillé des remboursements effectués. Ce document permet de suivre et vérifier les paiements.

2. Qu’est-ce que les retours NOEMIE ?

NOEMIE, qui signifie Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs, est un système de retour d’informations mis en place par l’Assurance Maladie française. Ce système permet de transmettre des informations sur les remboursements des soins et services de santé de manière sécurisée. Les retours NOEMIE fournissent aux professionnels de santé, y compris les taxis conventionnés, un récapitulatif détaillé des paiements effectués pour les prestations qu’ils ont réalisées.

Les avantages des retours NOEMIE et de la télétransmission

Les retours NOEMIE présentent plusieurs avantages pour les taxis conventionnés pendant la télétransmission :

• Suivi des Paiements : Les retours NOEMIE fournissent un récapitulatif détaillé des remboursements effectués par l’Assurance Maladie. Cela permet aux taxis de suivre précisément les paiements reçus pour chaque prestation réalisée.
• Détection des rejets : Grâce aux retours NOEMIE, les taxis peuvent identifier rapidement les erreurs des les documents envoyés. Cela inclut les éventuels rejets ou erreurs de saisie, permettant ainsi une correction rapide et efficace.
• Amélioration de la Gestion Administrative : En offrant une vue claire et détaillée des remboursements, les retours NOEMIE simplifient la gestion administrative des taxis conventionnés. Cela réduit le temps consacré aux tâches administratives et permet de se concentrer sur l’activité principale de transport.
• Transparence et Fiabilité : Les retours NOEMIE renforcent la transparence des échanges entre les taxis et l’Assurance Maladie. Les informations fournies sont précises, ce qui améliore la confiance et la fiabilité du système de remboursement.

Comment fonctionnent les retours NOEMIE ?

Le processus des retours NOEMIE repose sur plusieurs étapes qui assurent la transmission efficace des informations de remboursement entre l’Assurance Maladie et les taxis conventionnés :

• Transmission des pièces justificatives : Après avoir effectué un transport, le taxi conventionné transmet ses pièces justificatives via son logiciel de télétransmission à l’Assurance Maladie.
• Traitement des documents par l’Assurance Maladie : L’Assurance Maladie reçoit les pièces justificatives et procède à leur vérification. Cette étape inclut la validation des informations fournies et le calcul des remboursements.
• Génération des Retours NOEMIE : Une fois les données traitées, l’Assurance Maladie génère un fichier de retour NOEMIE. Ce fichier contient des détails sur chaque facture, indiquant le montant remboursé, les éventuelles erreurs ou anomalies détectées, et les raisons de rejet s’il y en a.
• Envoi des Retours NOEMIE : Les fichiers de retour NOEMIE sont ensuite envoyés au taxi conventionné via le même logiciel de télétransmission. Ils peuvent être consultés à tout moment et permettent un suivi des paiements.
• Gestion des rejets : Si le retour NOEMIE indique un rejet, il doit être corrigé par le taxi conventionné. Les documents de la facture rejetée doivent être télétransmis à nouveau à l’Assurance Maladie. Un nouveau retour NOEMIE sera envoyé pour confirmer l’exactitude des informations et le paiement.